Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0037A posée par M. Roger Husson

    Conséquences de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06226 posée par M. Roger Husson

    Bénéfice de tarifs préférentiels pour la fourniture d'électricité des zones d'habitation à proximité des centrales thermiques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14768 posée par M. Roger Husson

    Dissuasion nucléaire : missiles HADES

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06570 posée par M. Roger Husson

    Attitude française face aux risques de pollution nucléaire de la base de Severomorsk

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses