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1344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1306 trouvées
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Question n° 02051 posée par M. Raymond Tarcy
Extension des pouvoirs budgétaires des inspecteurs d'Académie dans les DOM
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0215S posée par M. Adrien Gouteyron
Conséquences de mouvements administratifs réalisés en cours d'année scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00143 posée par M. François Collet
Enfance: politique d'information des accidents de la circulation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00145 posée par M. François Collet
Développement d'un programme d'enseignement de la sécurité routière
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00272 posée par M. Bastien Leccia
Carrière des infirmières scolaires et universitaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 10556 posée par M. Michel Charasse
Zones rurales défavorisées : fermeture de classes primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14549 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Médecine scolaire dans la zone de l'école Charles-de-Gaulle à Villepinte (Seine-Saint-Denis)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi
Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23249 posée par M. André Vallet
Enseignement du provençal dans le département des Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20542 posée par M. Michel Charasse
Infirmières du service de promotion de la santé en faveur des élèves
La question est caduque
Pertinence