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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson
Société Ecomouv'
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0742G posée par M. Jean-Louis Carrère
Triple A
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0437G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Conclusions de la Conférence sur les déficits
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0555G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
Situation à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0295S posée par M. Jean Louis Masson
Réserve parlementaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson
Effectifs du service des douanes dans la région messine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson
Engagements du Président de la République
La question est caduque
Pertinence