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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02231 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés aux cultures par les corvidés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02236 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02238 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 03982 posée par M. Jean Louis Masson
Régime dit du « bois bourgeois »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02078 posée par M. Jean Louis Masson
Régime dit du « bois bourgeois »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence