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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère
Armée française en Afghanistan
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation en Afghanistan
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0213G posée par M. Jean-Louis Carrère
Carte territoriale de la gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère
Carte militaire
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère
Programmation militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson
Exercice d'un mandat local par un militaire en activité
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 26911 posée par M. Jean Louis Masson
Projets de construction de brigades de gendarmerie en Lorraine au titre de 2007
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson
Compensation des restructurations militaires en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson
Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson
Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires
La question est caduque
Pertinence