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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 1269S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Interdiction d'atterrissage et de dépose des aéronefs à des fins de loisirs en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0776S posée par M. Jean-Michel Baylet
Tracé de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1717S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Modalités de fonctionnement de la ligne de train de nuit Paris-Briançon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 22477 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 20836 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0648S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Aménagement d'un nouveau giratoire sur la commune de Tallard
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Application des sanctions liées au non-respect de l'obligation d'équipements hivernaux pour la circulation sur les routes de montagne
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 28122 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Modalités de mise en place de l'obligation de contrôle technique pour les deux roues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07442 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Obligation d'un contrôle technique pour les deux roues
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Taxation des billets de train
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence