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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier
Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 1789S posée par M. Michel Savin
Régulation des paris sportifs
La question est caduque
Pertinence