Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

    Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 15493 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly

    Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18085 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Ouverture des installations équestres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19185 posée par M. Laurent Burgoa

    Activités de plein air et crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

    Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses