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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 1491S posée par M. Max Brisson
Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini
Niveau record des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre
Lenteur de la réduction des émissions de CO2
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07245 posée par M. Marcel Rainaud
Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé
Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
Pertinence