Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0345S posée par M. Philippe François

    Politique en faveur de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19167 posée par M. André Dulait

    Financement des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre

    Lenteur de la réduction des émissions de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0193S posée par M. Jacques Oudin

    Prix d'achat de l'électricité produite par les installations d'éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06511 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Réaffectation des crédits carbone à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07752 posée par M. Louis Souvet

    Objectifs de Kyoto et énergie nucléaire ou renouvelable

    La question est caduque

    Pertinence Très forte