Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Doha sur le climat

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0033C posée par M. François Fortassin

    Copenhague et après ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0035C posée par M. Didier Guillaume

    Copenhague et après ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 32451 posée par M. Michel Doublet

    Mise en uvre du protocole de Kyoto

    La question est caduque

    Pertinence Très forte