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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0604S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Protocole de Kyoto de la convention sur les changements climatiques
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 37443 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution de la production d'électricité dans le monde
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Respect des engagements de renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réorganisation du dispositif de circulation aérienne
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0716S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fiscalité applicable à l'énergie
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques
La question a été transformée.
Pertinence