Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin
Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1126S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Indemnisation des communes traversées par la LGV Bordeaux-Toulouse-Espagne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1257S posée par M. Louis Pinton
Définition des priorités entre nouvelles LGV au sein du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence