Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

    Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10908 posée par M. Alain Anziani

    Prise en compte des impératifs liés à la forêt des Landes dans les futurs travaux de la LGV Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1126S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Indemnisation des communes traversées par la LGV Bordeaux-Toulouse-Espagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très forte

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