Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

    Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21884 posée par M. Jean Louis Masson

    Autoroutes A 31 et A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

    Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne