Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 02360 posée par M. Éric Gold
Protection de l'enfance et pédopsychiatrie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance
Pertinence
-
Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier
Accès des personnes aveugles au monde du livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 21697 posée par M. Joël Guerriau
Enseignants absents non remplacés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14516 posée par M. Yannick Vaugrenard
Conséquences du veuvage précoce pour les familles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08260 posée par Mme Michelle Meunier
Maintien du secret pour les interruptions volontaires de grossesse chez les mineures
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 11050 posée par M. Christophe Priou
Indemnisation des aidants familiaux ayant arrêté de travailler pour accompagner leur enfant en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10298 posée par Mme Michelle Meunier
Reconnaissance et mise en place d'un plan de soutien aux proches aidants de malades alcooliques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier
Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22825 posée par Mme Michelle Meunier
Financement de la recherche en protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19967 posée par M. André Trillard
Prévention en matière de violence conjugale
La question est caduque
Pertinence