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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 225 trouvées
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Question n° 0123C posée par M. Jean-Claude Merceron
L'avenir de la filière photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0003S posée par M. Michel Doublet
Récupération des eaux pluviales
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0122C posée par M. Michel Billout
L'avenir de la filière photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly
Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0124C posée par M. François Fortassin
L'avenir de la filière photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson
Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08862 posée par M. Alain Fouché
Taux de TVA appliqué aux activités de dépollution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26306 posée par M. Xavier Pintat
Érosion marine : indemnisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20665 posée par M. Jacques Baudot
Coût d'insertion des annonces légales pour les enquêtes publiques
La question est caduque
Pertinence