Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 24334 posée par M. Dominique de Legge
Répartition du « fonds équitation »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09288 posée par M. Ronan Kerdraon
Hausse de la taxe sur la valeur ajoutée et centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04318 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'application de la TVA applicable à la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04319 posée par M. Jean-Claude Lenoir
TVA applicable à la filière équine - mesures compensatoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 03505 posée par M. François Grosdidier
Fiscalité de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque
Pertinence