Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 23778 posée par M. Yves Détraigne
Défense de l'appellation d'origine contrôlée champagne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20600 posée par M. Jean Louis Masson
Harmonisation de la fiscalité pesant sur les travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16568 posée par M. Patrick Chaize
Déconfinement et réouverture de la frontière franco-suisse
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27869 posée par M. Damien Regnard
Difficultés d'accès aux services postaux pour les Français établis hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19824 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds européens et classement des communes en zone Natura 2000
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 16194 posée par Mme Josiane Costes
Gîtes et chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16026 posée par Mme Josiane Costes
Gîtes et chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15792 posée par M. Patrick Chaize
Réaffectation des fonds européens non consommés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19356 posée par M. Jean Louis Masson
Accord européen sur un plan de relance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25334 posée par M. Michel Raison
Avenir de la filière tourisme
La question est caduque
Pertinence