Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

    Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18807 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fabrication en France de principes actifs de médicament par Sanofi menacée par les projets Pluton et Alastor

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17922 posée par M. Patrick Kanner

    Fermeture de l'usine Bridgestone de Béthune

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15413 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Projet de relance de l'usine de masques de Plaintel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22939 posée par M. Hervé Maurey

    Délocalisation de Renault au Maroc

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pour une réindustrialisation des territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis

    Soutien à la réindustrialisation des territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19236 posée par M. Georges Mouly

    Politique industrielle

    La question est caduque

    Pertinence Faible