Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 17572 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des employés des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17654 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17655 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des personnes ayant travaillé au GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17799 posée par M. Jean Louis Masson

    CAP de cuisinier

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18750 posée par M. Jean Louis Masson

    Décret d'application correspondant à la participation des communes de résidence des élèves aux dépenses de fonctionnement des écoles privées d'autres communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20373 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22764 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible