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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 17572 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des employés des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20378 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement de classes pour l'enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04279 posée par M. Jean Louis Masson
Paiement des dépenses scolaires de fonctionnement de la commune de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 21810 posée par M. Jean Louis Masson
Participation financière des communes d'origine des élèves des écoles privées sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22764 posée par M. Jean Louis Masson
Barème de classement des professeurs de lycées professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20373 posée par M. Jean Louis Masson
Barème de classement des professeurs de lycées professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs
La question a été retirée
Pertinence