Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 1017S posée par Mme Martine Berthet

Situation du francoprovençal au baccalauréat

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Jean-Pierre Decool

Enseignement du flamand occidental et des langues régionales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/11/2019
Pertinence
Question n° 10998 posée par Mme Denise Saint-Pé

Langues régionales et réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/06/2019
Pertinence
Question n° 0764S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Impact de la réforme du baccalauréat dans l'apprentissage des langues régionales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09949 posée par Mme Gisèle Jourda

Enseignement de l'occitan dans l'académie de Toulouse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Pertinence