Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

Enseignement de la langue et culture réunionnaises

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/01/2010
Pertinence
Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Alain Fauconnier

Langues de France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 0428S posée par M. Claude Bérit-Débat

Promouvoir les langues régionales

La question est caduque

11/04/2013
Pertinence
Question n° 1304S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Avenir des langues régionales

La question a été transformée.

08/10/2020
Pertinence