Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 20841 posée par M. Roland Courteau

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18104 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de la natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17170 posée par M. Alex Türk

    Apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00929 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16893 posée par M. Roland Courteau

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12133 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux communes pour le transport des élèves vers les piscines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme

    Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages

    La question est caduque

    Pertinence Très faible