Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

Avenir de l'IFCASS

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09053 posée par M. Thierry Foucaud

Musique à l'école

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/11/2013
Pertinence
Question n° 06288 posée par M. Thierry Foucaud

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05601 posée par M. Thierry Foucaud

Accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud

Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

La question a été transformée.

14/02/2013
Pertinence
Question n° 21519 posée par M. Thierry Foucaud

Situation de la profession infirmière à l'éducation nationale

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 23279 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des GRETA

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence