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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08304 posée par M. Jean Louis Masson
Économies d'énergie dans les bâtiments publics
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09550 posée par M. Jean Louis Masson
Économies d'énergie dans les bâtiments publics
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12736 posée par M. Alex Türk
Fonds de financement en matière d'économies d'énergie et de développement durable
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13016 posée par M. Roland Courteau
Impact énergétique du passage à l'heure d'été
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 13710 posée par Mme Jacqueline Panis
Dépenses d'électricité liées à l'électroménager
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13819 posée par M. François Patriat
Consommation d'énergie des équipements ménagers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau
Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19420 posée par M. Michel Sergent
Valorisation des certificats d'économie d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau
Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence