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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 01885 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03755 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 12736 posée par M. Alex Türk
Fonds de financement en matière d'économies d'énergie et de développement durable
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10322 posée par M. Gérard César
Locataires de logements anciens et taxe carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11546 posée par M. Roland Courteau
Éco-prêt à taux zéro
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13819 posée par M. François Patriat
Consommation d'énergie des équipements ménagers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc
Développement de l'énergie éolienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13710 posée par Mme Jacqueline Panis
Dépenses d'électricité liées à l'électroménager
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
Pertinence