Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

Politique de la famille

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 07659 posée par M. Gérard Cornu

Convergence des régimes de retraites public et privé sur le bénéfice de la majoration à partir du quatrième enfant

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013
Pertinence
Question n° 06941 posée par M. André Trillard

Financement des espaces de rencontres

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06157 posée par M. Gérard Collomb

Situation financière des espaces de rencontre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06101 posée par M. Yannick Vaugrenard

Financement des espaces de rencontre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20432 posée par M. Roland Courteau

Jumeaux et plus

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 12545 posée par M. Alain Fauconnier

Accès à la carte enfant-famille

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 20815 posée par M. Marcel Rainaud

Projet d'application de la contribution sociale généralisée à l'indemnité de congé parental

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Soutien au secteur de l'aide aux familles

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence