Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25578 posée par M. Philippe Paul

    Reconnaissance de la profession d'infirmière puéricultrice et d'infirmier puériculteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise sanitaire et santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22242 posée par M. Philippe Paul

    Reconnaissance de la profession d'infirmière puéricultrice et d'infirmier puériculteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26282 posée par M. Thierry Meignen

    Violences envers les enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25514 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge de la santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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