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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00316 posée par M. Mathieu Darnaud
Réglementation du transport d'animaux vivants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10450 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Conditions de transport des animaux non sevrés dans l'espace intracommunautaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert
Conditions de transport des animaux par voie maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa
Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17100 posée par Mme Claudine Kauffmann
Mesures annoncées en janvier 2020 par le ministre de l'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18575 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée
La question est caduque
Pertinence