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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 246 trouvées

  1. Question n° 25275 posée par M. Pierre Martin

    Modification du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 : reclassement d'agents de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24302 posée par M. Georges Mouly

    Rapport sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06712 posée par M. Serge Babary

    Suppression de 1000 heures de dotation d'enseignement pour les lycées publics agricoles du Centre-Val de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01503 posée par M. Bernard Murat

    Avenir de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11350 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation des élèves dans les lycées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15569 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des maisons familiales situées en zone de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19063 posée par M. Claude Nougein

    Lycées agricoles en Corrèze et nouvelle région

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25279 posée par Mme Odette Herviaux

    Réforme du bac professionnel pour les lycées maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16566 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Master « Éthiques et sociétés » et spécialisation sur la question animale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible