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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 16438 posée par M. Marcel Vidal
Politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16439 posée par M. Marcel Vidal
Plan viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16440 posée par M. Marcel Vidal
Tarification des réparations de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 16617 posée par M. Marcel Vidal
Retraite anticipée des enseignants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16618 posée par M. Marcel Vidal
Programme de développement rural de la Commission européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17842 posée par M. Marcel Vidal
Formation des gardes champêtres
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23090 posée par M. Marcel Vidal
Simplification du dossier de déclaration de surfaces 2006
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23212 posée par M. Marcel Vidal
Fiscalisation des ventes directes des coopératives agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence