Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

    Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1573S posée par M. Patrick Chaize

    Appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Législation sur la vigne et le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

    AOC Champagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1608S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la viticulture bordelaise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1683S posée par M. Daniel Laurent

    Maintien de la dérogation aux délais de paiement légaux sur les vins

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1701S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Volume complémentaire individuel

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1253S posée par M. Roland Courteau

    Crise viticole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible