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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1654G posée par M. Olivier Rietmann

Élevage de viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20096 posée par M. Olivier Rietmann

Règles d'urbanisme applicables à la création de réserves d'eau ou de lisier en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 02690 posée par M. Olivier Rietmann

Utilisation du produit des cotisations sociales applicables aux indemnités perçues par les élus des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. Olivier Rietmann

Prolifération de la renouée du Japon

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Olivier Rietmann

Étiquetage des huîtres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28374 posée par M. Olivier Rietmann

Étiquetage des huîtres

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 10021 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre le trafic de palettes en bois

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/02/2024
Pertinence
Question n° 28289 posée par M. Olivier Rietmann

Utilisation du produit des cotisations sociales applicables aux indemnités perçues par les élus des chambres d'agriculture

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 26453 posée par M. Olivier Rietmann

Étiquetage des huîtres

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence