Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 10252 posée par M. Gilbert Bouchet
Inquiétudes des assistantes maternelles
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 10055 posée par M. Michel Dagbert
Situation des assistantes maternelles et réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 10087 posée par M. François-Noël Buffet
Inquiétudes des assistants maternels concernant la réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 09891 posée par M. Jean-Luc Fichet
Conséquences du projet de réforme de l'assurance chômage sur la profession des assistants maternels
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 09815 posée par M. Philippe Bas
Cumul emploi-retraite pour les assistants maternels et familiaux
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16384 posée par M. Alain Fouché
Accueillants familiaux et assurance chômage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15989 posée par M. Olivier Paccaud
Situation des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21285 posée par M. Jean-Claude Carle
Statut de l'allocation d'adoption
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21286 posée par M. Jean-Claude Carle
Statut de l'allocation d'argent de poche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16508 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Paiement des heures supplémentaires des assistantes maternelles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence