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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 00463 posée par M. Thierry Repentin
Subsidiarité de l'allocation parent isolé
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 18938 posée par M. Thierry Repentin
Révision du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence