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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 14988 posée par M. Michel Teston
Formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 19335 posée par M. Michel Teston
Projet de création d'un conseil de la modération
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19568 posée par M. Michel Teston
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24275 posée par M. Michel Teston
Contrats enfance
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 26689 posée par M. Michel Teston
Régime de retraite complémentaire obligatoire (RCO) des artisans
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16110 posée par M. Michel Teston
Statut des enseignants des centres d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17247 posée par M. Michel Teston
Statut des psychologues intervenant dans les établissements spécialisés en santé mentale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15755 posée par M. Michel Teston
Difficultés rencontrées par la médecine psychiatrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19085 posée par M. Michel Teston
Dépassements d'honoraires des médecins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07592 posée par M. Michel Teston
Interprétation des dispositions relatives à la mise en disponibilité des fonctionnaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence