Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne

    Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0709S posée par M. Michel Boutant

    Décision d'Eutelsat de confier à une fusée chinoise le lancement de son satellite de télécommunications

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban

    Galiléo et politique spatiale du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

    Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé

    Conventions CIFRE

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible