Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 02097 posée par M. Bernard Piras

Principe de précaution et antennes de téléphonie mobile et wifi

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence
Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03347 posée par M. Bernard Frimat

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03383 posée par M. Jean Besson

Mesures de protection contre les conséquences potentielles des ondes électromagnétiques

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07480 posée par M. Guy Fischer

Abaissement du seuil d'exposition aux champs magnétiques

La question est caduque

12/02/2009
Pertinence
Question n° 10516 posée par M. Roland Courteau

Exposition de l'être humain aux radiofréquences

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 15536 posée par M. Alain Houpert

Impact des nanoparticules sur notre santé

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention des risques cardiovasculaires

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence