Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

    Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ADSL d'Ebersviller

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06021 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement des communes rurales à Internet à haut débit en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09906 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement d'écoles numériques en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10066 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20851 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible