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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier
Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 06562 posée par M. Bernard Fournier
Restructuration de Météo-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier
Nouveau plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0278S posée par M. Bernard Fournier
Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier
Laboratoires de biologie de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier
Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence