Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 26591 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes des propriétaires de mobile home

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26423 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Relations entre exploitants de camping et propriétaires de mobile homes

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22448 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Avenir du plan de consolidation des équipements de tourisme social et associatif

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21350 posée par M. René Beaumont

    Projet de loi sur les maisons d'hôtes

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20429 posée par M. Jacques Siffre

    Nouveau cadre juridique et social pour les activités de chambres d'hôtes

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible