Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13200 posée par M. François Rebsamen

Difficultés financières des structures d'aide à domicile

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

29/04/2010
Pertinence
Question n° 19250 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de la biologie médicale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 04700 posée par M. Daniel Gremillet

Menaces pesant sur les centres de formations des apprentis en zone rurale

Réponse du Ministère du travail

26/04/2018
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 10817 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir des URSSAF de petite taille

La question est caduque

05/11/2009
Pertinence
Question n° 17897 posée par M. Raymond Vall

Disparition d'officines rurales dans la région Midi-Pyrénées

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18088 posée par M. Jean-Luc Fichet

Difficultés des officines de pharmacie

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence
Question n° 19340 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19515 posée par M. Antoine Lefèvre

Démographie médicale

La question est caduque

14/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses