Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
358 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 293 trouvées
-
Question n° 07228 posée par M. Hugues Saury
Gestion des fonds européens et délégation de compétence
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 04867 posée par M. Yves Bouloux
Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 04759 posée par M. Hervé Maurey
Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 04583 posée par M. Hervé Maurey
Cartes de couverture pour les services internet mobile
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 04598 posée par M. Hervé Maurey
Marnières situées sous une voirie intercommunale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 09190 posée par M. Max Brisson
Droit de préemption des espaces naturels sensibles
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 04602 posée par M. Hervé Maurey
Assurabilité des produits et matériaux de construction réemployés
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 04606 posée par M. Hervé Maurey
Travaux sans autorisation d'urbanisme
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 04608 posée par M. Hervé Maurey
Comptabilisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques des collectivités locales
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 04049 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de l'épidémie de covid-19 dans les maisons de retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence