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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin
Écoles numériques rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin
Accès à la TNT
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 05305 posée par M. Martial Bourquin
Remise en cause de la présence postale dans les territoires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 07088 posée par M. Martial Bourquin
Suppression des points d'accueil retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22214 posée par M. Martial Bourquin
Assujettissement des établissements publics fonciers locaux à la TVA
La question est caduque
Pertinence