Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04607 posée par M. Bernard Fournier

Stage de formation professionnelle du candidat à la gérance d'un débit de tabac

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04608 posée par M. Bernard Fournier

Droit de préemption des SAFER

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2008
Pertinence
Question n° 06562 posée par M. Bernard Fournier

Restructuration de Météo-France

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

11/12/2008
Pertinence
Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

La question est caduque

14/02/2008
Pertinence
Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier

Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier

Dispositif "1 % paysage et développement"

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence