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466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 263 trouvées
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Question n° 02072 posée par M. Jean Louis Masson
Retraités et régime local de sécurité sociale
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 02493 posée par M. Daniel Gremillet
Déférencement des organismes de formations à la création-reprise d'entreprise
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 08901 posée par M. Franck Menonville
Financement du dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 08885 posée par M. Christian Bilhac
Conséquences de la baisse du taux de contribution au dispositif « Territoires zéro chômeur longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 08823 posée par M. Éric Gold
Avenir de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 15516 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Reconnaissance du Covid-19 comme maladie professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28076 posée par M. Hervé Maurey
Médecine du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08392 posée par M. Bruno Belin
Validation gratuite des trimestres applicables aux périodes de stages de formation professionnelle
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08473 posée par M. Jean-François Longeot
Inciter les apprentis à demeurer dans leur entreprise formatrice
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08687 posée par M. Dany Wattebled
Prise en compte de la pénibilité avant le 1er janvier 2015
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence