Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 14071 posée par M. André Vantomme

Formation professionnelle des huissiers de justice

Réponse du Ministère de la justice

14/10/2004
Pertinence
Question n° 19842 posée par M. André Vantomme

Soutien budgétaire à la lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

13/10/2005
Pertinence
Question n° 23845 posée par M. André Vantomme

Devenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

06/07/2006
Pertinence
Question n° 25572 posée par M. André Vantomme

Situation des retraités de la filière "entretien, travaux, exploitation"

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26621 posée par M. André Vantomme

Baisse des crédits budgétaires destinés à la rémunération des stagiaires

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

15/03/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26620 posée par M. André Vantomme

Modification des conditions de financement des comités d'entreprise

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 01459 posée par M. André Vantomme

Financement du compte épargne temps dans les établissements publics de santé

La question est caduque

09/08/2007
Pertinence
Question n° 04637 posée par M. André Vantomme

Perspectives de révision de l'ONDAM pour permettre le maintien de l'emploi dans les hôpitaux

La question est caduque

29/05/2008
Pertinence