Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 14838 posée par M. André Vantomme

Perspectives de revalorisation de l'aide au poste attribué aux entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/08/2010
Pertinence
Question n° 12021 posée par M. André Vantomme

Conséquences de la suppression de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2010
Pertinence
Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09782 posée par M. André Vantomme

Les modalités de recrutement des agents de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

30/07/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04637 posée par M. André Vantomme

Perspectives de révision de l'ONDAM pour permettre le maintien de l'emploi dans les hôpitaux

La question est caduque

29/05/2008
Pertinence
Question n° 01459 posée par M. André Vantomme

Financement du compte épargne temps dans les établissements publics de santé

La question est caduque

09/08/2007
Pertinence
Question n° 26620 posée par M. André Vantomme

Modification des conditions de financement des comités d'entreprise

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence